Europarådet 2009-10
ERD Alm.del Bilag 20
Offentligt
AS/Cult (2010) OJ 0615 septembre 2010
COMMISSION DE LA CULTURE, DE LA SCIENCE ET DE L’EDUCATIONProjet d’ordre du jourde la réunion qui se tiendralundi 4 octobre de 14h30 à 15h00(salle 7)mercredi 6 octobre de 14h à 15h00(salle 6)jeudi 7 octobre de 08h30 à 10h00(salle 6)Palais de l’Europe, StrasbourgLUNDI4OCTOBRE DE14H30A15H00
1.
ORDRE DU JOURAdoption de l’ordre du jour de la réunion
[AS/Cult (2010) OJ 06]
2.
PROCES-VERBAL[AS/Cult (2010) PV 05]Approbation du projet de procès-verbal de la réunion tenue pendant la partie de session de juinQUESTIONS LIEES AU PROCES-VERBALL’OCDE ET L’ECONOMIE MONDIALERapporteur pour contribution: M. Jan Kaźmierczak (Pologne,PPE / DC)[Doc. 12340provAS/Cult (2010) 29]
3.4.
Examen d’un rapport préparé par la Commission des questions économiques et du développement etapprobation d’un avisDébat à l’Assemblée : mercredi 6 octobre à 10h30 env.Délai pour les amendements : mardi 5 octobre à 13 heures5.RAPPORT D’ACTIVITES DU RAPPORTEUR GENERAL SUR LE PATRIMOINE CULTURELRapporteur général : M. Eddie O’Hara (Royaume Uni, SOC)[AS/Cult (2010) 31]Rapport du rapporteur général sortant sur les activités pendant son mandat[Le point 11 sera également discuté si le temps le permet]
MERCREDI
6OCTOBRE DE14H00A15H00[AS/Cult (2010) 20rév]
6.
LA PROTECTION DES SOURCES D’INFORMATION DES JOURNALISTESRapporteur : M. Morgan Johansson (Suède, SOC)Approbation d’un rapport et adoption d’un projet de recommandation
7.
LE DROIT DE CHACUN DE PARTICIPER A LA VIE CULTURELLERapporteur: Mme Muriel Marland-Militello (France, PPE/DC)Présentation d’un schéma de rapport
[AS/Cult (2010) 30]
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la Commission,tient lieu de convocation à la réunionCopie aux Secrétaires des délégations nationalesF – 67075 Strasbourg Cedex | e-mail:[email protected]| Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 2797
AS/Cult (2010) OJ 068.RENFORCER LES MESURES DE PROTECTION ET DE RELANCEDES LANGUES GRAVEMENT MENACEESRapporteur : M.Ertuğrul Kumcuoğlu, (Turquie, GDE)[AS/Cult (2010) 07rév]
Approbation d’un rapport et adoption d’un projet de résolution et d’un projet de recommandation9.L’AVENIR DU PRIX DU MUSEE DU CONSEIL DE L’EUROPEInformations sur la situation actuelle[Le point 11 sera également discuté si le temps le permet]JEUDI7OCTOBRE DE08H30A10H00
10.
CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DES JEUNESRapporteur : Mme Elvira Kovács (Serbie, PPE / DC)Dans le cadre de la préparation de son rapport :-rapport de Mme Kovács sur sa participation à la 2010 conférence mondiale de la jeunesse desNations Unies à Mexico City, 23 au 29 août 2010[AS/Cult/Inf (2010) 07]-échange de vues avec des représentants du Forum européen de la jeunesse [et des expertsd’EuroStat et le bureau de la convention ibéro-américaine de jeunes – à cfmr]
11.
PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA COMMISSION[AS/Cult (2010) 01-octobre]11.1Rapports en préparationEducation contre la violence a l’école (M. Flego)L’éthique de la science (Mme Melo)Le respect de la vie privée et la gestion des informations à caractère personnel sur internetet d’autres médias en ligne (Mme Rihter)Protection et mise à disposition du patrimoine culturel audiovisuel (Mme Fiala)Cimetières juifs (Mme Fernández-Capel)La liberté de choix éducatif des familles dans tous les états membres(Mme Fernández-Capel)Les politiques européennes de la culture et de l’éducation par les parlements nationaux(Mme Brasseur)Jeunes européens : un défi éducatif à relever d’urgence (Mme Kovács)(pour avis) La nécessité de mener une réflexion mondiale sur les implications de labiométrie pour les droits de l’homme (Mme Brasseur)(pour avis) Mesures pour améliorer le caractère démocratique des élections dans les paysmembres du conseil de l’Europe (M. Ayva)(pour avis) Combattre toutes les formes de discrimination et d’intolérance fondées sur lareligion (M. Meinhardt)11.2Rapports de réunions récentes2010 Conférence mondiale de la jeunesse, 23 au 29 août, Mexico City (Mme Kovács)Conférence informelle des ministres responsable du sport, 22 septembre, Bakou(Mlle Keaveney)e3 Forum des journées européennes du patrimoine sur le thème « Patrimoine, participationet prospérité », 1 et 2 octobre, Istanbul (Mme Rihter)11.3Nomination de rapporteursLa protection de la liberté d’expression et d’information dans les medias électroniques (poursuccéder à M. McIntosh) (Doc. 12094)L’extension de l’espace européen de l’enseignement supérieur (EEES) à tous les pays(Doc. 12228)11.4Désignation de représentants11.5Réponses du Comité des Ministres11.6Réponse du la commission de Venise sur « Suites à donner à la recommandation 1897 (2010) surle respect de la liberté des médias »[AS/Cult (2010) 28]11.7Sous-commissionsSous-commission des médias à l’occasion du Forum sur la gouvernance de l’internet, 15 et16 septembre, VilniusSous-commission de la jeunesse et du sport, 18 au 20 octobre, Budapest
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12.13.
QUESTIONS DIVERSESPROCHAINES REUNIONSParis, 3 et 4 novembre 20103 novembre, 9 heures à 13 heures : Assemblée nationale (audition sur le droit de chacun departiciper à la vie culturelle – réunion de commission plénière)3 novembre, 15 heures à 18 heures : présentation du Musée d’Orsay par M. Guy Cogeval, Directeurdu musée4 novembre, 09h30 à 13 heures : bureau du Conseil de l’Europe : suite de la réunion de commissionplénière4 novembre, 14h30 à 18 heures : bureau du Conseil de l’Europe : réunion de la sous-commission dupatrimoine culturel
Veuillez noter:Lors de la partie de session il n’y aura pas de réunions des sous-commissions médias,patrimoine culturel et jeunesse et sport
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